Mentions légales

1. Éditeur du site

• Nom : VMC-CONFORME
• Activité : Bureau d'études spécialisé en dimensionnement VMC et conformité réglementaire
• Email : bet.thermique@gmail.com
• Téléphone : 07 63 58 42 84

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le représentant légal de VMC-CONFORME.

3. Hébergement

Le site est hébergé par Lovable, dont l'infrastructure repose sur Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, graphismes, icônes) est la propriété exclusive de VMC-CONFORME, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Protection des données personnelles

Les informations recueillies via le formulaire de contact sont destinées uniquement à VMC-CONFORME pour traiter votre demande. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, contactez-nous à bet.thermique@gmail.com.

6. Cookies

Ce site peut utiliser des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Aucun cookie de traçage publicitaire n'est déposé sans votre consentement.

7. Responsabilité

VMC-CONFORME met tout en œuvre pour fournir des informations fiables et à jour. Toutefois, l'éditeur ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou résultats obtenus par un usage inapproprié des informations diffusées sur ce site.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.